Mentions Légales ZEUS Limousine
Mentions Légales de la Société ZEUS Limousine
Mentions ZEUS Limousine 2026
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par la société ZEUS Limousine, SAS (Société par Actions Simplifiée), au capital social de 1000.00 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 980053599. Siret du Siège social: 98005359900018. Numéro de téléphone: +33 6 20 68 48 49. Adresse du Siège International : ZEUS Limousine - 44 Rue Auguste Gal - 06 000 Nice - France. Adresse électronique: contact@zeus-limousines.com.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est M. TODOSIJEVIC Ivan, agissant en qualité de Directeur Général.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par RS-FRANCE.COM sur des Serveurs en France (auprès de l'Hébergeur final SCALEWAY), dont le siège social est situé pour l'Hébergeur RS-FRANCE - 60 Rue Pierre Semard - 93150 Le Blanc Mesnil - France. Et pour l'Hébergeur final Scaleway SAS - 8 Rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France.
4. Accès au site
L'accès au site est gratuit. Les frais liés à l'accès au site, notamment les coûts de connexion internet, sont à la charge de l'utilisateur. ZEUS Limousine met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer un accès de qualité au site, sans pour autant garantir une disponibilité permanente.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons, logiciels) est protégé par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de ZEUS Limousine ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
6. Crédits photographiques et sources des images
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7. Données personnelles
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10. Liens hypertextes
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11. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la ville de Nice (06000) en France.


